ALLIANCE Police Nationale est organisé géographiquement et fonctionnellement
au niveau national.
Organisation
- Un Secrétariat Général
- Une Section Province
- Une Section Ile-de-France
- Une Délégation Nationale à l’Analyse la Prospective et la Communication
- Une Délégation Nationale au Paritarisme
- Une Délégation Nationale à la qualité de Vie et de Travail
- Une Délégation Nationale des CRS
- Une Délégation Nationale DROM/COM
- Une Délégation Nationale à la Formation
- Une Délégation Nationale aux Policiers Adjoints
- Une Délégation Nationale P.A.T.S.
- Une Délégation Nationale des Retraités
Bureau National
Le bureau national est chargé de l'administration du syndicat, de l'exécution des décisions du congrès. Il conduit la politique syndicale décidée par le congrès national. Il coordonne et contrôle l'activité des Bureaux Régionaux d'ALLIANCE Police Nationale.
Secrétariat Général
Le secrétariat général est chargé de l'administration du syndicat entre deux réunions du bureau national.
Il est habilité à prendre une décision à caractère d'urgence quand elle s'impose dans la gestion de l'organisation et la conduite de la politique syndicale.
Le secrétariat général prévoit et organise les travaux, audiences, réunions, commissions, séminaires et intervention du syndicat.
Le secrétariat national se réunit autant que de besoin à la demande du secrétaire général ou de la moitié de ses membres.
Le Secrétaire Général
Le secrétariat général est le premier représentant de l'organisation.
Il préside et coordonne l'activité du secrétariat général et du bureau national.
Il constitue et conduit les délégations de l'Organisation dans les audiences et réunions.
Après délibération du bureau national, le secrétaire général peut ester en justice au nom d'Alliance Police Nationale tant en demande qu'en défense, et prendre à cet effet toute initiative.
Il peut également se pourvoir en justice, conformément à l'article 411/11 du code du travail visant à défendre l'intérêt collectif de la profession, ainsi que les préjudices directs ou indirects qui s'y rattachent.
Le Conseil National Exécutif
Le conseil national exécutif contrôle et actualise la politique syndicale.
Le Conseil National Consultatif
Le conseil national est chargé d'analyser et de proposer les orientations de politique syndicale, dans le respect des décisions prises lors du congrès national.
Il se réunit à minima deux fois par an, il émet des avis et des recommandations à l'intention du conseil national exécutif.
LA Commission de ContrĂ´le des Comptes
La commission de contrôle des comptes est composée de trois membres. Ceux-ci sont élus par le congrès national, dont ils sont membres de droit, en dehors des membres du bureau national, du conseil national exécutif et des trésoriers zonaux. La commission se réunit au minimum deux fois par an à la demande du bureau national. Indépendamment de cette commission, la comptabilité générale sera soumise à la vérification d'un expert-comptable agréé en fin d’exercice comptable. La Commission de Contrôle des Comptes peut être amenée, à tout moment, avec le Trésorier Général, à contrôler les Trésoriers Régionaux.